Conditions générales de vente

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits proposés sur le site Atelier Rose Bonbon.

Article 2 – Produits

Les produits proposés sont des articles de vêtements.
Chaque produit est présenté avec un descriptif le plus précis possible. Les photos sont non contractuelles.

Article 3 – Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Atelier Rose Bonbon se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.

Article 4 – Commande

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Une confirmation de commande est envoyée par email.

Article 5 – Paiement

Le paiement s’effectue en ligne par [Carte bancaire / PayPal / autres].
Les paiements sont sécurisés.

Article 6 – Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Délais de livraison indicatifs : [ex : 3 à 7 jours ouvrés].
Atelier Rose Bonbon ne peut être tenu responsable des retards liés au transporteur.

Article 7 – Droit de rétractation

Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans justification.
Les produits doivent être retournés non portés, non lavés, dans leur état d’origine.

Les frais de retour sont à la charge du client.

Article 8 – Remboursement

Le remboursement est effectué dans un délai de 14 jours après réception du retour, via le moyen de paiement initial.

Article 9 – Responsabilité

Atelier Rose Bonbon ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du site ou des produits.

Article 10 – Données personnelles

Les données personnelles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.
Le client peut exercer ses droits en contactant : contact@atelier-rosebonbon.com.

Article 11 – Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.